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Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.017 du 3 janvier 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.472 du 22 septembre 2011.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 3.472 du 22 septembre 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République d’Inde ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.016 du 3 janvier 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.315 du 16 juin 2011.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 3.315 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon ;Avons Ordonné et Ordonnons :L’Ordonnance Souveraine n° 3.31...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.919 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.419 du 8 juillet 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.920 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.670 du 14 février 2003 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d'Information Médicale).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.817 du 27 août 2021 portant abrogation de l'Ordonnance Souveraine n° 4.333 du 5 juin 2013.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 4.333 du 5 juin 2013 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Bratislava (République slovaque) ;Avons Ordonné et Ordonnons : L’Ordonnance Souveraine n° 4.333...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.732 du 1er juillet 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.502 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.626 du 15 avril 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 14.376 du 15 mars 2000 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint en anesthésie-réanimation au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonn...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.532 du 11 mars 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.046 du 26 septembre 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.289 du 6 octobre 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 6.531 du 4 septembre 2017 ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonna...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.022 du 26 mars 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 10.625 du 27 juillet 1992.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.625 du 27 juillet 1992 portant nomination d'un Consul Général honoraire de Notre Principauté à Bruxelles (Belgique) ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance Souver...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.943 du 20 février 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.671 du 14 février 2003 portant nomination d'un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.906 du 28 janvier 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 7.233 du 5 décembre 2018\.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 7.233 du 5 décembre 2018 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Port-Vila (Vanuatu) ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance Souveraine n° 7.233 du 5 d...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.695 du 20 septembre 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 7.668 du 6 septembre 2019.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 46 de la Constitution ;Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature et notamment ses articles 59 et 60 ;Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration...
Journal n°8449
du 30 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.657 du 26 août 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.933 du 22 août 2014.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 4.933 du 22 août 2014 ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance...
Journal n°8449
du 30 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.656 du 26 août 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.848 du 13 mai 2016.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.848 du 13 mai 2016 ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance S...